 Cette rubrique s'adresse aux prestataires de fournitures, services et travaux pour les informer des achats envisagés par la commune. En publiant ses avis sur son site internet, la Ville de Savigny-le-Temple entend permettre plus largement aux entreprises intéressées de se faire connaître et de participer aux consultations qu'elle organise. Les annonces mises en ligne concernent uniquement les marchés passés en procédure adaptée (article 28 du Code des marchés publics) dont le montant est compris entre 4 000 euros HT et 90 000 euros HT. Un affichage est également effectué sur les panneaux municipaux d'information. Les annonces pour les marchés supérieurs à 90 000 euros HT sont intégralement publiées dans le BOAMP ou autres journaux d'annonces légales. Les avis mis en ligne sont indicatifs et n'engagent pas la responsabilité de la Commune de Savigny-le-Temple. Les avis reproduits dans cette rubrique ne se substituent pas à ceux publiés au Bulletin officiel des avis de marchés publics (BOAMP), au Journal officiel de l'Union Européenne (JOUE), ou encore dans un journal d'annonces légales ou spécialisé lorsque ceux-ci sont obligatoires. |
